Diagnostic zones humides

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Qu'est-ce qu'une zone humide ?

Une zone humide est caractérisée, schématiquement, par une végétation naturelle de type hygrophile (liste d'espèces et d'habitats dans l'arrêté de 2008) et par un sol de type humide. En l’absence de végétation naturelle, le diagnostic repose sur des sondages pédologiques avec recherche des traces d’oxydation indiquant une présence régulière d’eau dans le sol.

Tableau des différents types de sols humides

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Critère de définition et de caractérisation des zones humides

D'un point de vue réglementaire, les critères de définition et de caractérisation des zones humides reposent sur l'arrêté ministériel initial de 2008, modifié en 2009.

A télécharger

 

Le Ministère a par ailleurs écrit une nouvelle note technique cette année suite à l'arrêt du Conseil d’État.

Diagnostic zones humides

La Chambre d’agriculture de l’Aube réalise une prestation « Diagnostic Zones humides » principalement pour les demandes suivantes :

  • Retournements de prairies
  • Drainages de parcelles cultivées
  • Pour des révisions de document d’urbanisme (changement de classes de parcelles).

Les deux premières demandes  sont plutôt le fait d’agriculteurs, la dernière concerne des collectivités (communes). Ces diagnostics sont exigés par l’administration (DDT, DREAL) pour l’instruction des demandes.

CONTACT

Emmanuel LE ROY

Chargé de mission Biodiversité

 

Sites Natura 2000, enjeux biodiversité et zones humides

Tél : 03 25 43 43 63

emmanuel.leroy@remove-this.aube.chambagri.fr